Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON CHANZY
/
CD CHANZY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CD CHANZY
MAISON CHANZY, SARL

Numéro de dépôt :
4163437
Date de dépôt :
10/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2025
CD CHANZY de MAISON CHANZY

Présentation de la marque CD CHANZY

Déposée par voie électronique le 10 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON CHANZY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CD CHANZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON CHANZY domicilié(e) 6 RUE DE LA FONTAINE - 71150 - BOUZERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 464 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON CHANZY, M. JEAN-BAPTISTE JESSIAUME domicilié(e) 6 RUE DE LA FONTAINE - 71150 - BOUZERON - France.

La marque CD CHANZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD CHANZY arrivera à expiration en date du 10 mars 2025.

MAISON CHANZY a également déposé les autres marques suivantes : DOM. D'EPONAY , Les Fortunés , DOMAINE CHANZY , DOM. DES CLOUS , B DE CHANZY


MAISON CHANZY, SARL - 6 RUE DE LA FONTAINE - 71150 - BOUZERON - France - SIREN 378464002


MAISON CHANZY, M. JEAN-BAPTISTE JESSIAUME - 6 RUE DE LA FONTAINE - 71150 - BOUZERON - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.